• NOTRE BUT
Faire partager gratuitement les registres disponibles dans les mairies.

Les documents présents sur ce site sont libres de droit et à la disposition de tous pour un usage personnel et à but non lucratif.

Ce site personnel évoluera au fur et à mesure de nos recherches, tout document en rapport avec celui-ci peut nous intéresser s'il est libre de diffusion. Cette démarche est bénévole et sans but marchand, toute contribution est donc la bienvenue.

• CONCEPTION ET RÉALISATION
Les documents présents ont été mis à notre disposition par les mairies et nous les en remercions vivement.

L'édition de ce site est réalisé par nos soins.
Les publications et mises en page des documents sont effectuées par Muriel Delpech.
La conception et la réalisation technique: Webmaster Christian Dedieu.

Hébergement :
1 & 1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Tél 0970 808 911

• DONNÉES PERSONNELLES
La collecte de vos données nominatives est nécessaire à la prise en compte de vos demandes. Il est de notre responsabilité de nous assurer que les coordonnées à caractère personnel dont nous disposons sont correctes. Elles sont confidentielles, nous ne les partageons pas avec des tiers.

• RESPONSABILITÉ
Nous ne sommes tenus que par une obligation de moyens, notre responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou d'autres problèmes involontaires.

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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